Conseil Municipal du 27 juin 2017 à 20h - Ordre du jour



Le conseil municipal aura lieu mardi prochain à 20h en salle du conseil

Voici l'ordre du jour :

1. Approbation du PV du 4 avril 2017.

2. Reconduction regroupement de commande Électricité.

3. Subvention exceptionnelle.

4. Approbation promesse unilatérale d'échange de terrains.

5. Complément à la délibération du 23 mars 2016, vente biens communaux.

6. Vente bien communal.

7. Servitude de passage.

8. Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).

9. Indemnité gardiennage église.

10. Evolution des rythmes scolaires pour l'année 2017/ 2018.

11. Tarifs Accueils Périscolaire.

12 . Tarifs R de récré.

13. Tarifs restaurant scolaire.

14. Tarifs Mots Divers.

15. Tarifs vente de livre.

16. Tarifs tickets sports.

17. Participation pour la scolarisation des enfants résidant sur une autre commune.

18. Reconduction contrat Avenir.

19 .Désignation d'un élu référent Sécurité Routière.

20. Désignation membres jurés d'assises 2018.

Suite à la précédente diffusion en direct via notre page Facebook nous avions décidé de diffuser le conseil municipal en différé en conditions de direct 2h après son démarrage afin d'en améliorer la qualité en allant sur notre page INFORMATIONS vers 22h. Mais à l'heure actuelle pour de nouveaux soucis techniques nous ne pouvons pour l'instant vous le diffuser. Merci à nouveau de votre compréhension !!

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#ConseilMunicipal

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