Conseil Municipal du 4 décembre : Ordre du jour



Voici l’ordre du jour du prochain conseil le 4 décembre prévu à 20h en salle du conseil:

1- Approbation du PV du 25 septembre 2018

2. Rapport annuel activités économiques de Le Mans Métropole 2017 3. Autorisation dépenses de fonctionnement et investissement 2019 4. Indemnité percepteur 5. Marché subséquent relatif à I'achat de gaz naturel et prestations de service associées 6. Approbation règlement intérieur location salles communales 7. Tarifs 2019 8. Convention de mutualisation du système de messagerie informatique des services communautaires avec les communes membres 9. Convention cadre de mutualisation portant sur des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de conduite d'opérations sur le patrimoine bâti des communes membres 10. Dérogation Dominicale 2019 11. Membres de la commission de contrôle de gestion des listes électorales 12. Création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal

#ConseilMunicipal

81 vues

 2016 - 2017 - Ruaudin Comme On Aime ​-

                             - Association loi 1901 -

                -  32 rue Maurice Ravel 72230 Ruaudin -

Tous droits réservés - Utilisation du Nom et Photos

Vous êtes le visiteur n°

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now