Conseil Municipal du 24 novembre 2020 : Ordre du jour




Voici l’ordre du jour du prochain conseil le 24 novembre prévu à 20h en salle polyvalente (public limité en raison de la crise sanitaire):


1. Approbation du PV du 29 septembre 2020.

2. Admission en non-valeur.

3. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal de la commune de Ruaudin.

4. Convention mise à disposition DGS.

5. Rapport d’activités de Le Mans Métropole 2019.

6. Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable et de l’assainissement.

7. Rapport annuel 2019 Le Mans Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés.

8. Transfert des compétences « Soutien aux clubs sportifs professionnels » et « Nouveau équipements sportifs structurants de dimension communautaire ».

9. Transfert de la compétence Service public de «Défense Extérieure Contre l’Incendie» à Le Mans Métropole.

10. Information des décisions municipales prises par Madame le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir accordée par le conseil municipal du 2 juin 2020.

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