Conseil Municipal de Ruaudin du 19 mars 2019 en vidéo

21/03/2019

 Retrouvez le conseil Municipal en vidéo

 

Vidéos pour chaque ordres du jour :

Informations

 

1. Approbation du PV du 4 décembre 2018. Intervention de Monsieur Patrick Berget (Elu de la majorité municipale) 

 

 

 2 - Subvention FIDP (Fonds interministériel de prévention de la Délinquance) dans l'éventualité d'obtenir une caméra de surveillance sur Ruaudin. Intervention de Monsieur Patrick Berget

 

 

3 - Appel à Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant scolaire - Annulation de la délibération du 5 juillet 2018. Intervention des élus d'opposition et de Mr Berget.

 

 

 

4 - Subventions DETR DSLI 2019. Intervention de Mr Berget

 

 

 

 

5 - Vente bien communal. Intervention de Mr Berget.

 

 

6 - Vente d'un chemin rural

 

7 - Constitution d'une servitude de passage

 

8 - Approbation RPLC (Règlement Local Publicité Communautaire)

 

9 - Approbation du RGDP (Règlement Général des Données Personnel)

 

10 - Reconduction Institution du temps partiel et modalités d'exercices

 

11 - Indemnités élection des agents communaux

 

12 - Correction tarifs cimetière 2019

 

 

 

13 - Approbation du compte de gestion 2018. Intervention de Mr Berget sur le manque de détail.

 

 

14 - Approbation du Compte Administratif 2018. Interrogation de Mr Gasnot (élu d'opposition) sur une interdiction de siéger au conseil municipal lors d'un arrêt de travail.

 

15 - Affectation des résultats 2018. Intervention de Mr Gasnot.

 

16 - Subventions Associations 2019. Intervention des élus de l'opposition et de Mr Berget.

 

 

17 - Vote taux d'imposition 2019. Intervention des élus d'opposition

 

 

 

18 - Vote Budget principal commune 2019. Intervention de Mr Gasnot sur la vente de biens immobiliers communaux et sur le bilan de l'équipe municipale.

 

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Mademoiselle Brocantine _ Brocante en li

Conseil Municipal du 10 décembre 2019 : Ordre du jour

05/12/2019

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Mademoiselle Brocantine _ Brocante en li

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