Conseil Municipal du 10 décembre 2019 : Ordre du jour

05/12/2019

 

Voici l’ordre du jour du prochain conseil le 10 décembre prévu à 20h en salle du conseil:

 

1- Approbation du PV du 17 septembre 2019.

2- Démission d’un Conseiller Municipal.

3- Membres de la commission de contrôle de gestion des listes électorales.

4- Autorisation dépenses fonctionnement et investissement 2020.

5- Indemnité percepteur exercice 2019.

6- Vente biens communaux annule et remplace la délibération du 19 mars 2019.

7- Vente bien communal annule et remplace la délibération du 18 juin 2019.

8- Subvention Régionale opération un arbre et un bébé.

9- Dénomination et numérotation d’une voie.

10- Coupe de bois exercice 2020.

11- Tarifs 2020.

12- Tarifs tickets sports 2020.

13- Subvention exceptionnelle communale.

14- Subvention conciliation de justice.

15- Dérogations dominicales année 2020.

16- Transfert partiel des parcelles Zac du Grand Plessis.

17- Rapport d’activité Le Mans Métropole 2018.

18- Mise en disponibilité d’un agent administratif.

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Mademoiselle Brocantine _ Brocante en li

Conseil Municipal de Ruaudin du 10 décembre 2019 en vidéo

13/12/2019

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